Le contenu des bulletins municipaux relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

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Ce bulletin a été conçu et développé spécifiquement pour la commune de Neuville sur Brenne par Monsieur Frédéric HÉNIN :

 

L’ensemble des éléments qui le composent (structure, design, code source, textes, images, graphismes, logos…) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle :

Toute reproduction, copie, modification ou réutilisation, totale ou partielle, constitue une contrefaçon et est strictement interdite (articles L.111-1 et suivants et L.335-2 et suivants du CPI).

La mairie de Neuville sur Brenne dispose d’un droit d’usage de ce bulletin dans sa version actuelle, mais la propriété intellectuelle reste réservée à son créateur.

Toute tentative de duplication par une entreprise ou une  tierce personne pourra donner lieu à des poursuites.